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Marques déposées par l'association loi 1901 EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée sous la loi du 1er Juillet 1901
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FL Emballage fruits et légumes
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FL Emballage fruits et légumes
ASSOCIATION EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée sous la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1361972
Date de dépôt :
02/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque FL Emballage fruits et légumes

Déposée le 2 juillet 1986 par l'association loi 1901 EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée sous la loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FL Emballage fruits et légumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée sous la loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 8 bis, Cité Trévise, 75009 PARIS (dossier no 2068603) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2068603) - France.

La marque FL Emballage fruits et légumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FL Emballage fruits et légumes est expirée depuis le 2 juillet 2006.

EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée sous la loi du 1er Juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FL


ASSOCIATION EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée sous la loi du 1er Juillet 1901 - 8 bis, Cité Trévise, 75009 PARIS (dossier no 2068603) - France - SIREN 313296691


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2068603) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1996 n°2068603 - Publication au BOPI 1996-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Emballages, casiers et bacs métalliques pour fruits et légumes. Emballages, casiers et bacs en matières plastiques pour fruits et légumes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.